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En mars, la Commission europ¨¦enne a publi¨¦ un package omnibus contenant des propositions de modifications des lois sur le climat, y compris la directive sur les rapports sur la durabilit¨¦ des entreprises (CSRD). Pour aider les organisations ¨¤ g¨¦rer les changements potentiels du CSRD, 91¶¶Òõ a organis¨¦ un webinaire avec Kerstin Lopatta, vice-pr¨¦sidente du Sustainability Reporting Board du Groupe consultatif europ¨¦en pour l'information financi¨¨re (EFRAG) et charg¨¦e de liaison sp¨¦ciale aupr¨¨s de l'ISSB, Markus Weckman, vice-pr¨¦sident des entreprises chez Upright Project, et Tamara B¨¢lint, responsable du programme de d¨¦veloppement durable chez Hyva. Ci-dessous, nous r¨¦sumons les principales conclusions de leur discussion.
1. L'¨¦valuation de la double mat¨¦rialit¨¦ demeure un ¨¦l¨¦ment crucial.
Une chose qui reste inchang¨¦e dans le CSRD est l'obligation pour les entreprises de r¨¦aliser une ¨¦valuation de double mat¨¦rialit¨¦ (DMA). Cela signifie que vous devez divulguer non seulement l'impact des questions de durabilit¨¦ sur vos performances financi¨¨res, mais aussi l'impact de vos activit¨¦s sur les personnes et l'environnement. Selon Lopatta, c'est l'¨¦tape ¨¤ laquelle les organisations ont le plus de mal ¨¤ franchir. Cela les oblige ¨¤ r¨¦fl¨¦chir de mani¨¨re strat¨¦gique aux impacts n¨¦gatifs et positifs ¨¤ venir, et exige souvent un grand nombre de points de donn¨¦es, ce qui peut ¨ºtre ¨¦crasant. Bien qu'elle soit complexe, l'¨¦valuation de la double mat¨¦rialit¨¦ est cruciale?: c'est la base sur laquelle vous allez construire votre rapport CSRD. Pierce a fait remarquer qu'il est important d'apporter une boussole sens¨¦e ¨¤ la DMA. Le processus consiste r¨¦ellement ¨¤ identifier ce qui est important pour votre entreprise et ce qui compte pour vos parties prenantes.
2. Les seuils ont chang¨¦, mais les entreprises hors p¨¦rim¨¨tre souhaiteront peut-¨ºtre tout de m¨ºme soumettre des rapports.
L'une des modifications propos¨¦es par l'Omnibus dont on parle le plus concerne le seuil pour les soci¨¦t¨¦s d¨¦clarantes. Selon la proposition, seules les plus grandes entreprises (celles comptant plus de 1 000 employ¨¦s et soit 50 millions d'euros de chiffre d'affaires net, soit un total de bilan sup¨¦rieur ¨¤ 25 millions d'euros) doivent d¨¦sormais se conformer ¨¤ la CSRD. Cela signifie qu'environ 80?% des entreprises pr¨¦c¨¦demment couvertes ne seraient plus tenues de se conformer au CSRD.
Pierce a toutefois soulign¨¦ qu'il serait toujours judicieux sur le plan strat¨¦gique pour de nombreuses entreprises hors champ de faire rapport. Les r¨¦glementations en mati¨¨re de divulgation s'imposent dans le monde entier et, quoi qu'il arrive dans le paysage r¨¦glementaire, les organisations doivent comprendre les risques et opportunit¨¦s importants que repr¨¦sente le changement climatique, et ¨ºtre pr¨ºtes ¨¤ r¨¦pondre aux demandes d'informations des parties prenantes concernant leurs impacts sur le d¨¦veloppement durable. B¨¢lint a not¨¦ que, pour Hyva, le processus DMA de l'UE a fait appara?tre plusieurs opportunit¨¦s et risques commerciaux que l'entreprise n'avait pas envisag¨¦s auparavant.
3. La technologie peut rationaliser l'¨¦valuation de la mat¨¦rialit¨¦ et la divulgation.
Le calcul des donn¨¦es d'¨¦missions et la r¨¦alisation d'une double ¨¦valuation de mat¨¦rialit¨¦ pour le CSRD peuvent n¨¦cessiter des ressources extr¨ºmement importantes. La technologie peut consid¨¦rablement all¨¦ger ce fardeau. Par exemple, l'outil gratuit 91¶¶Òõ Sustainability Reporting int¨¨gre le contexte directement issu du CSRD et permet aux utilisateurs de collaborer et d'exporter des rapports. Pour garantir aux clients l'acc¨¨s ¨¤ une analyse de mat¨¦rialit¨¦ robuste et scientifiquement fond¨¦e, 91¶¶Òõ s'est associ¨¦ ¨¤ Upright, qui offre un support DMA via un moteur de donn¨¦es qui int¨¨gre des informations provenant de plus de 300 millions de sources.
4. M¨ºme avec les modifications propos¨¦es, la divulgation exigera du temps et des ressources.
Bien que l'Omnibus propose des prolongations des d¨¦lais et promet de simplifier certains aspects de la production de rapports sur les CSRD (par exemple, en supprimant l'exigence initiale de transition vers une assurance raisonnable), le processus prendra tout de m¨ºme du temps et des ressources. Selon B¨¢lint, Hyva a commenc¨¦ ¨¤ pr¨¦parer les rapports CSRD des ann¨¦es avant la date limite. Ils ont rapidement compris que le DMA objectif et bas¨¦ sur les donn¨¦es qu'ils recherchaient n¨¦cessiterait des ressources importantes. Ils ont donc d¨¦cid¨¦ de faire appel ¨¤ un soutien externe d'Upright. Le meilleur conseil de B¨¢lint aux autres entreprises qui se pr¨¦parent ¨¤ la r¨¦daction de rapports CSRD?? Commencez d¨¨s maintenant. L'ensemble du processus, a-t-elle expliqu¨¦, demande du temps et des efforts, et lorsque vous attendez de respecter une date limite de production de rapports, vous passez probablement ¨¤ c?t¨¦ d'opportunit¨¦s importantes.
Renforcer la r¨¦silience en pr¨¦vision de l'avenir en mati¨¨re de divulgation climatique
? mesure que le paysage de la divulgation sur le climat ¨¦volue, les entreprises devraient se concentrer sur le renforcement de leurs capacit¨¦s en mati¨¨re de durabilit¨¦ et sur la mise en place de syst¨¨mes de donn¨¦es qui leur permettront de rester agiles et de r¨¦pondre aux diff¨¦rents cadres r¨¦glementaires et aux demandes des parties prenantes. Pour plus d'informations, y compris un aper?u des modifications propos¨¦es ¨¤ la directive sur le devoir de diligence en mati¨¨re de durabilit¨¦ des entreprises (CSDDD) et au m¨¦canisme d'ajustement carbone aux fronti¨¨res (CBAM), voir notre analyse d¨¦taill¨¦e du package Omnibus.
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