En f¨¦vrier 2026, la Cor¨¦e a publi¨¦ des normes de publication d'informations align¨¦es sur l'ISSB, accompagn¨¦es d'une feuille de route pour leur mise en ?uvre. Selon les Korean Sustainability Disclosure Standards (KSDS), les plus grandes entreprises cot¨¦es au Korea Composite Stock Price Index (KOSPI) ¡ª celles dont les actifs consolid¨¦s d¨¦passent 30 000 milliards de KRW (environ 20,4 milliards USD) ¡ª devront commencer ¨¤ d¨¦clarer leurs ¨¦missions de scope 1 et 2 en 2028. La phase suivante concernera les entreprises dont les actifs d¨¦passent 10 000 milliards de KRW (environ 6,8 milliards USD), qui devront commencer ¨¤ d¨¦clarer en 2029. Le reporting du scope 3 a ¨¦t¨¦ report¨¦ de trois ans.?
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La Cor¨¦e a rejoint la vague mondiale de juridictions adoptant des normes de publication d'informations climatiques align¨¦es sur l'ISSB. Les exigent que les entreprises rendent compte de leur gouvernance, de leur strat¨¦gie, de leur gestion des risques et de leurs indicateurs li¨¦s au climat, y compris les ¨¦missions, d¨¨s 2028.?
Vous trouverez ci-dessous un aper?u des normes cor¨¦ennes et des mesures que les entreprises peuvent prendre pour se pr¨¦parer ¨¤ la conformit¨¦.?
Contexte : Que sont les normes ISSB ?
Deux normes, IFRS S1 et IFRS S2, fournissent une base de r¨¦f¨¦rence mondiale pour la publication d'informations climatiques.
Les normes cor¨¦ennes de publication d'informations sur la durabilit¨¦ s'alignent sur les normes largement reconnues de l' . L'ISSB a ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦ en 2021 par l'International Financial Reporting Standards Foundation (IFRS), dans le but d'¨¦tablir une base de r¨¦f¨¦rence mondiale pour le reporting de durabilit¨¦. L'ISSB a publi¨¦ deux normes fondamentales : , qui ont fa?onn¨¦ les r¨¦glementations en mati¨¨re de reporting environnemental dans le monde entier. ? ce jour, ont int¨¦gr¨¦ partiellement ou totalement les normes ISSB, ou sont en train de le faire.
L'ISSB a ¨¦labor¨¦ les normes IFRS S1 et S2 sur la base des travaux de la Task Force on Climate-Related Financial Disclosures (TCFD). Ces normes s'appuient ¨¦galement sur les cadres du Climate Disclosure Standards Board (CDSB) et du Sustainability Accounting Standards Board (SASB).?
Bien que l'ISSB ait influenc¨¦ les politiques de dizaines de pays, il s'agit d'un organisme normalisateur ind¨¦pendant et non d'une autorit¨¦ de r¨¦gulation. L'organisation n'impose aucune obligation de reporting ¨¤ une juridiction ou ¨¤ une entreprise. Ses normes sont con?ues pour fournir une structure permettant des r¨¦glementations coh¨¦rentes et comparables au-del¨¤ des fronti¨¨res.?
Quelles sont les normes cor¨¦ennes de publication d'informations sur la durabilit¨¦ (KSDS) ?
Les normes KSDS suivent de pr¨¨s les normes IFRS S1 et S2.
Le 26 f¨¦vrier 2026, lela version approuv¨¦e des . Ce cadre se compose de deux normes :?
KSDS 1 : Exigences g¨¦n¨¦rales pour la publication d'informations financi¨¨res li¨¦es ¨¤ la durabilit¨¦
Cette norme est bas¨¦e sur l'IFRS S1 (Exigences g¨¦n¨¦rales) et impose un reporting sur :?
- La gouvernance des risques et opportunit¨¦s li¨¦s ¨¤ la durabilit¨¦
- L'impact des enjeux de durabilit¨¦ sur le mod¨¨le ¨¦conomique, la strat¨¦gie et la prise de d¨¦cision
- Les processus de gestion des risques pour identifier, ¨¦valuer et g¨¦rer les risques li¨¦s ¨¤ la durabilit¨¦
- Les indicateurs et objectifs utilis¨¦s pour suivre et g¨¦rer les risques et opportunit¨¦s li¨¦s ¨¤ la durabilit¨¦
KSDS 2 : Publication d'informations li¨¦es au climat
La seconde norme est bas¨¦e sur l'IFRS S2 (Informations li¨¦es au climat) et couvre le reporting sur :?
- La gouvernance, la strat¨¦gie, la gestion des risques et les indicateurs/objectifs sp¨¦cifiques au climat
- Risques et opportunit¨¦s li¨¦s au climat (risques de transition et risques physiques)
- ?missions de gaz ¨¤ effet de serre (scopes 1, 2 et 3)
- Objectifs, plans de transition et performance par rapport ¨¤ ces objectifs
Les normes KSDS 1 et KSDS 2 ont vocation ¨¤ ¨ºtre appliqu¨¦es de mani¨¨re obligatoire. Jusqu'¨¤ l'entr¨¦e en vigueur des exigences obligatoires, les entit¨¦s peuvent appliquer volontairement ces normes d¨¨s le d¨¦but de l'exercice comptable au cours duquel elles sont publi¨¦es.
Abandonn¨¦ - KSDS 101 : Informations suppl¨¦mentaires align¨¦es sur les objectifs politiques
Les projets de normes KSDS initiaux de 2024 incluaient une troisi¨¨me norme, la KSDS 101, qui aurait port¨¦ sur des informations suppl¨¦mentaires li¨¦es ¨¤ la durabilit¨¦ requises par les lois nationales ou visant ¨¤ r¨¦pondre aux objectifs de politique de durabilit¨¦ sp¨¦cifiques ¨¤ la Cor¨¦e. Cependant, le KSSB a d¨¦cid¨¦ de ne pas publier la KSDS 101 dans les normes finales, invoquant des changements dans l'environnement politique gouvernemental et la charge potentielle pour les entreprises.
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Qu'est-ce que la feuille de route KSDS ??
La FSC cor¨¦enne a publi¨¦ des directives de mise en ?uvre pour ces normes.?
Le 25 f¨¦vrier 2026, la Commission des services financiers (FSC) de Cor¨¦e a publi¨¦ . Cette feuille de route a ¨¦t¨¦ publi¨¦e parall¨¨lement aux normes KSDS finalis¨¦es et d¨¦finit un calendrier de mise en ?uvre, avec un d¨¦but de reporting propos¨¦ en 2028 pour les plus grandes entreprises cot¨¦es du pays, et un report du reporting du scope 3 pour ce groupe jusqu'en 2031. Un calendrier complet de mise en ?uvre est fourni ci-dessous.?
Qui est soumis aux normes de durabilit¨¦ cor¨¦ennes ?
Les exigences s'appliquent d'abord aux plus grandes entreprises cot¨¦es au KOSPI et s'¨¦tendront progressivement.
Selon la , le reporting de durabilit¨¦ obligatoire s'appliquera initialement aux entreprises cot¨¦es sur l'indice de r¨¦f¨¦rence cor¨¦en dont les actifs consolid¨¦s d¨¦passent 30 000 milliards de wons (~20,4 milliards de dollars US). Il s'agit des plus grandes entreprises de la principale place boursi¨¨re cor¨¦enne.
La feuille de route pr¨¦voit d'¨¦tendre les exigences aux entreprises cot¨¦es au KOSPI dont les actifs d¨¦passent 10 000 milliards de wons (~6,8 milliards de dollars US) un an apr¨¨s la phase initiale. Une extension ult¨¦rieure aux entreprises cot¨¦es au KOSPI de plus petite taille reste possible, sous r¨¦serve de la pr¨¦paration du march¨¦ et des ¨¦volutions internationales.
Les destinataires des informations publi¨¦es sont les investisseurs, pr¨ºteurs et autres cr¨¦anciers, actuels et potentiels, ce qui est conforme ¨¤ l'orientation des normes de l'ISSB.
Quel est le calendrier de publication ?
Les premi¨¨res publications sont attendues en 2028, sur la base des donn¨¦es de 2027.
Selon , les grandes soci¨¦t¨¦s cot¨¦es en bourse (celles dont les actifs d¨¦passent 30 000 milliards de KRW / 20,4 milliards de dollars USD) devront commencer ¨¤ d¨¦clarer leurs ¨¦missions de scope 1 et 2 en 2028, en utilisant les donn¨¦es de l'exercice 2027, et celles de scope 3 en 2031. La vague suivante (soci¨¦t¨¦s cot¨¦es en bourse dont les actifs d¨¦passent 10 000 milliards de KRW / 6,8 milliards de dollars USD) commencera ¨¤ d¨¦clarer les scopes 1 et 2 en 2029 sur la base des donn¨¦es de l'exercice 2028, les ¨¦ch¨¦ances pour le scope 3 restant ¨¤ d¨¦terminer. Aucune date limite de d¨¦claration obligatoire n'a ¨¦t¨¦ fix¨¦e pour les petites soci¨¦t¨¦s cot¨¦es. En attendant l'entr¨¦e en vigueur des exigences obligatoires, les entreprises peuvent choisir d'appliquer volontairement les KSDS.?
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Quelles sont les caract¨¦ristiques cl¨¦s des normes de durabilit¨¦ cor¨¦ennes ?
Les KSDS suivent ¨¦troitement le mod¨¨le de l'ISSB, avec quelques modifications.
Bien que les KSDS soient directement bas¨¦es sur les normes IFRS S1 et S2, les normes finalis¨¦es incluent quelques modifications notables. Les autorit¨¦s soulignent que les KSDS ont ¨¦t¨¦ con?ues pour refl¨¦ter la r¨¦alit¨¦ des entreprises en Cor¨¦e, tout en garantissant l'interop¨¦rabilit¨¦ avec les normes de l'ISSB. ? cette fin, la Cor¨¦e a rendu certaines exigences facultatives, introduit une exemption de d¨¦claration et prolong¨¦ le calendrier de d¨¦claration pour le scope 3. La Cor¨¦e a indiqu¨¦ qu'elle renforcerait progressivement son alignement avec l'ISSB, en tenant compte de l'exp¨¦rience de mise en ?uvre, de la demande des investisseurs et des ¨¦volutions internationales.?
Les caract¨¦ristiques cl¨¦s du cadre actuel de la Cor¨¦e comprennent :?
Approche ax¨¦e sur le climat
inclut une mesure transitoire d'un an permettant aux entreprises de se concentrer initialement sur les informations li¨¦es au climat avant de rendre compte d'autres risques li¨¦s ¨¤ la durabilit¨¦. , faisant des informations li¨¦es au climat le seul axe obligatoire des normes. Les informations sur d'autres questions li¨¦es ¨¤ la durabilit¨¦ sont volontaires dans le cadre actuel, sans calendrier pr¨¦cis pour leur extension. Si les entreprises souhaitent communiquer sur d'autres enjeux de durabilit¨¦, elles peuvent le faire conform¨¦ment ¨¤ l'annexe E de la norme KSSB 1 ? Exigences de publication pour le contenu principal ?.?
Report de la d¨¦claration du scope 3
Le KSSB a confirm¨¦ un report de trois ans pour la d¨¦claration du scope 3, offrant aux entreprises un d¨¦lai suppl¨¦mentaire pour mettre en place l'infrastructure n¨¦cessaire ¨¤ la collecte et ¨¤ la mesure des donn¨¦es sur les ¨¦missions de la cha?ne de valeur.
Exemption relative aux ¨¦tats financiers?
La Cor¨¦e a accord¨¦ une d¨¦rogation permettant aux entreprises de publier leurs rapports de durabilit¨¦ ¨¤ une date diff¨¦rente de celle de leurs ¨¦tats financiers. Les normes de l'ISSB pr¨¦conisent une publication simultan¨¦e.?
Indicateurs sectoriels (facultatifs)?
Selon les normes cor¨¦ennes, les entreprises peuvent d¨¦cider volontairement de divulguer des indicateurs sectoriels. Bien que le KSSB reconnaisse l'utilit¨¦ des donn¨¦es sp¨¦cifiques ¨¤ chaque secteur pour les parties prenantes, il en raison de l'absence de normes sectorielles coh¨¦rentes. Il a donc rendu ce reporting facultatif. Les autorit¨¦s d¨¦termineront le calendrier de la future obligation de reporting sectoriel apr¨¨s avoir ¨¦valu¨¦ l'¨¦volution des normes internationales du secteur ainsi que l'¨¦tat de pr¨¦paration au niveau national.?
Prix interne du carbone (partiellement facultatif)?
La norme KSDS 2 exige que les entreprises divulguent si elles utilisent un prix interne du carbone et comment, mais laisse le choix de divulguer le prix sp¨¦cifique par tonne m¨¦trique d'¨¦missions de GES. Les autorit¨¦s cor¨¦ennes d¨¦termineront si et quand cette divulgation deviendra obligatoire ¨¤ l'avenir, en fonction des ¨¦volutions internationales et des conditions nationales.
Assurance par un tiers (facultative)
La feuille de route du FSC propose que l'assurance par un tiers soit initialement facultative, son adoption obligatoire devant ¨ºtre envisag¨¦e progressivement, en phase avec les tendances mondiales.
Application progressive
Les autorit¨¦s cor¨¦ennes ont sugg¨¦r¨¦ une approche progressive de l'application, en mettant l'accent sur l'accompagnement et le soutien plut?t que sur les p¨¦nalit¨¦s ou les sanctions. Selon la proposition, les entreprises seront exempt¨¦es de dommages-int¨¦r¨ºts civils et de sanctions administratives au cours des deux premi¨¨res ann¨¦es de reporting obligatoire, sans responsabilit¨¦ p¨¦nale durant cette phase initiale.
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Pourquoi la Cor¨¦e adopte-t-elle des normes align¨¦es sur l'ISSB ?
Cet alignement ¨¦tablit une base de r¨¦f¨¦rence pour aider les entreprises ¨¤ r¨¦pondre aux attentes mondiales.
L'adoption par la Cor¨¦e de normes align¨¦es sur l'ISSB s'inscrit dans une tendance mondiale plus large d'harmonisation et de comparabilit¨¦. Les autorit¨¦s cor¨¦ennes soulignent plusieurs facteurs cl¨¦s ¨¤ l'origine de leurs lois sur la divulgation :?
- Interop¨¦rabilit¨¦ avec les normes mondiales. Le que les normes nationales devraient ¨ºtre ? conformes aux normes mondiales (telles que les normes ISSB) et interop¨¦rables avec les normes de divulgation en mati¨¨re de durabilit¨¦ des principales ¨¦conomies, tout en tenant compte des caract¨¦ristiques particuli¨¨res des industries nationales et des conditions d'exploitation des entreprises ?. Le, soulignant que les KSDS ont ¨¦t¨¦ con?ues pour ? assurer l'interop¨¦rabilit¨¦ avec les normes IFRS S1 et IFRS S2 ? tout en tenant compte de l'environnement de publication cor¨¦en et de la situation pratique des entreprises.
- R¨¦duire la charge pesant sur les entreprises. L'un des est de minimiser les doubles obligations de reporting pour les entreprises cor¨¦ennes op¨¦rant ¨¤ l'international. En alignant ¨¦troitement les normes nationales sur le r¨¦f¨¦rentiel de l'ISSB, la FSC vise ¨¤ r¨¦duire la complexit¨¦ des rapports ¨¤ travers les diff¨¦rentes juridictions.?
- Soutenir la transition ¨¦cologique de la Cor¨¦e. La le cadre de publication des informations sur la durabilit¨¦ au programme plus large de transition ¨¦cologique de la Cor¨¦e, positionnant le reporting obligatoire comme un ¨¦l¨¦ment de l'infrastructure de march¨¦ li¨¦e ¨¤ la transition plut?t que comme un simple exercice de transparence isol¨¦.
- Participation active ¨¤ l'¨¦laboration des normes mondiales. La Cor¨¦e a ¨¦t¨¦ reconduite au sein du pour la p¨¦riode 2026-2028, repr¨¦sent¨¦e ¨¤ la fois par la FSC et le KSSB. que cette participation au forum facilitera davantage le partage des pr¨¦occupations li¨¦es ¨¤ la mise en ?uvre nationale sur la sc¨¨ne internationale et contribuera ¨¤ renforcer la coh¨¦rence entre les pratiques de reporting nationales et les normes internationales.??
Comment les entreprises peuvent-elles se pr¨¦parer au reporting KSDS ?
?tablir d¨¨s maintenant des bases de donn¨¦es solides simplifiera la publication des informations lorsque les exigences entreront en vigueur.
Si votre entreprise entre dans le champ d'application des exigences de reporting sur la durabilit¨¦ propos¨¦es par la Cor¨¦e, le reporting obligatoire pourrait s'appliquer d¨¨s 2028, et la pr¨¦paration devrait commencer bien avant cette date. Voici les ¨¦tapes ¨¤ suivre pour rationaliser votre reporting KSDS :?
1. ?valuez votre base de reporting actuelle
Commencez par identifier les rapports de durabilit¨¦ existants, les d¨¦clarations CDP ou tout autre document dans lequel vous avez d¨¦j¨¤ divulgu¨¦ les risques et opportunit¨¦s li¨¦s au climat. Comparez ces informations avec les exigences des normes KSDS 1 et KSDS 2. Vous devrez documenter les lacunes identifi¨¦es, en particulier dans des domaines tels que la mesure des ¨¦missions des scopes 1 et 2 et l'analyse de sc¨¦narios climatiques.
2. ?tablir les bases d'une gestion de donn¨¦es fiable
? l'instar de la norme IFRS S2, les normes cor¨¦ennes exigent des donn¨¦es mesurables et auditables, et non de simples descriptions narratives. Il est essentiel de d¨¦finir d¨¨s le d¨¦part une responsabilit¨¦ claire des donn¨¦es au sein des diff¨¦rentes ¨¦quipes (d¨¦veloppement durable, achats, finance, op¨¦rations, etc.). Veillez ¨¤ s¨¦lectionner des outils de gestion de donn¨¦es adapt¨¦s et ¨¤ v¨¦rifier que les m¨¦thodologies de calcul des ¨¦missions sont conformes aux normes de comptabilisation des GES reconnues.
3. Int¨¦grer les risques climatiques ¨¤ la strat¨¦gie et ¨¤ la planification
Identifiez les risques et opportunit¨¦s li¨¦s au climat susceptibles d'affecter raisonnablement la performance financi¨¨re, la situation ou les perspectives d'avenir de votre entreprise. Assurez-vous d'aligner cette ¨¦valuation sur vos processus existants de gestion des risques d'entreprise et de planification financi¨¨re.
4. Commencer ¨¤ se pr¨¦parer au scope 3
Bien que la feuille de route cor¨¦enne pr¨¦voie un report de trois ans avant que le reporting du scope 3 ne devienne obligatoire, les donn¨¦es relatives ¨¤ la cha?ne de valeur sont notoirement difficiles ¨¤ collecter. Les ¨¦quipes doivent commencer ¨¤ impliquer leurs fournisseurs et ¨¤ cartographier les cat¨¦gories du scope 3 bien ¨¤ l'avance pour ¨¦viter toute pr¨¦cipitation de derni¨¨re minute lorsque l'exigence entrera en vigueur.
5. Mettre en place une gouvernance et des contr?les internes
Le reporting obligatoire s'accompagne d'une surveillance accrue. Il est essentiel de d¨¦finir clairement les r?les et responsabilit¨¦s en mati¨¨re de collecte, de r¨¦vision et d'approbation des donn¨¦es. Assurez-vous de comprendre et de documenter les facteurs d'¨¦mission et les m¨¦thodologies utilis¨¦s pour les calculs, et commencez ¨¤ vous pr¨¦parer ¨¤ l'introduction future d'exigences d'assurance par des tiers.
6. Suivre la finalisation de la feuille de route
Bien que les normes soient d¨¦finitives, le cadre de mise en ?uvre reste ¨¤ confirmer. La FSC a men¨¦ une consultation publique sur le projet de feuille de route et devrait le finaliser en 2026. Les entreprises doivent continuer ¨¤ surveiller les pour obtenir des mises ¨¤ jour sur les entit¨¦s d¨¦clarantes, le calendrier, les canaux de divulgation et les exigences d'assurance.
Pr¨¦parer le terrain pour un reporting KSDS en toute confiance?
Maintenant que les normes cor¨¦ennes sont d¨¦finitives et qu'un plan de mise en ?uvre a ¨¦t¨¦ publi¨¦, les entreprises concern¨¦es devraient avoir une vision claire de ce qu'elles devront d¨¦clarer. En commen?ant d¨¨s maintenant ¨¤ mettre en place des syst¨¨mes de gestion des donn¨¦es, des structures de gouvernance et des capacit¨¦s de reporting des ¨¦missions, les ¨¦quipes pourront aborder 2028 avec confiance et pr¨¦parer le terrain pour s'adapter facilement ¨¤ l'¨¦volution des exigences au fil du temps.
FAQ
Comment le cadre cor¨¦en s'aligne-t-il sur les normes de l'ISSB ?
La est bas¨¦e sur la norme (Exigences g¨¦n¨¦rales en mati¨¨re de publication d'informations financi¨¨res li¨¦es au d¨¦veloppement durable), et est bas¨¦ sur (Informations ¨¤ fournir sur le climat). Pour plus d'informations, consultez le.
Qu'est-ce que la KSDS 101 ?
Les projets de normes KSDS initiaux de 2024 incluaient une troisi¨¨me norme propos¨¦e, en plus des KSDS 1 et 2. aurait trait¨¦ d'informations suppl¨¦mentaires li¨¦es au d¨¦veloppement durable, requises par les lois nationales ou visant ¨¤ r¨¦pondre aux objectifs de politique de d¨¦veloppement durable sp¨¦cifiques ¨¤ la Cor¨¦e. Cependant, le KSSB dans les normes finales, invoquant des changements dans l'environnement politique gouvernemental et la charge potentielle pour les entreprises.
Quelles entreprises sont tenues de publier des rapports ?
Selon la feuille de route propos¨¦e, les entreprises cot¨¦es au KOSPI dont les actifs consolid¨¦s d¨¦passent ?30 000 milliards de KRW/environ 20,4 milliards de dollars US sont tenues de commencer ¨¤ publier des rapports en 2028 sur la base des donn¨¦es de 2027. Cette obligation devrait s'¨¦tendre aux entreprises dont les actifs d¨¦passent ?10 000 milliards de KRW/environ 6,8 milliards de dollars US en 2029, avec une extension potentielle ult¨¦rieure aux petites entreprises en fonction de leur ¨¦tat de pr¨¦paration et des ¨¦volutions internationales.
Quand le reporting du Scope 3 deviendra-t-il obligatoire ?
Selon la feuille de route propos¨¦e, le reporting obligatoire des ¨¦missions du champ d'application 3 de la cha?ne de valeur pour les grandes entreprises est report¨¦ de trois ans par rapport ¨¤ la date initiale, soit jusqu'en 2031. Cela laisse aux entreprises un d¨¦lai suppl¨¦mentaire pour mettre en place l'infrastructure de reporting n¨¦cessaire.
Une v¨¦rification par un tiers est-elle requise ?
Dans un premier temps, la v¨¦rification par un tiers sera facultative. La feuille de route propose une transition progressive vers une v¨¦rification obligatoire, conform¨¦ment aux tendances mondiales.?
Les entreprises peuvent-elles appliquer les KSDS volontairement avant l'entr¨¦e en vigueur des exigences obligatoires ?
Oui. Les entit¨¦s peuvent appliquer volontairement les KSDS d¨¨s le d¨¦but de la p¨¦riode de reporting annuel au cours de laquelle ils sont publi¨¦s.
